Mentions légales

Editeur

Ma Souris Verte

Le Bourg

12120 Centrès

Tel : 05 65 47 57 40

Directeur de publication

Christine Lagadec

Micro entreprise

APE 9511 Z

SIRET  519 294 839 00013

Conception et réalisation

Ma Souris Verte

www.christine@masourisverte.fr

Hébergeur

Ce site internet est hébergé par la société :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

France

0970 808 911 (appel non surtaxé) ou par fax au 03 87 95 99 72

www.1and1.fr

Droits d’auteur – copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française
et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour
les documents téléchargeables et les représentations graphiques
et photographiques.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite
sans le consentement expresse de Ma Souris Verte est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Données personnelles

Les bases de données de Ma Souris Verte sont déclarées à
la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n°
XXXXXXX respectent les dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En application de cette loi, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant.
Pour l’exercer, contactez l’adresse e-mail christine@masourisverte.fr.

Seul Ma Souris Verte est destinataire des informations que vous lui communiquez.

Fonctionnement et contenu

Le contenu du site internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour à tout moment.

Malgré tout le soin apporté à la réalisation de ce site,
des erreurs peuvent s’être glissées. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles.

Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
A ce titre, Ma Souris Verte ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.

Tarifs

Les prix mentionnés sur ce site sont valables jusqu’au 31/12/2012. Les mentions tarifaires s’entendent Nets (TTC), et sont exprimées en Euros.

Laisser un commentaire